Compte rendu du conseil municipal du 29 août - 1er épisode

L’assemblée arrive et prend place : les conseillers (14 personnes)  autour de la place du conseil et le public toujours aussi nombreux (22 personnes) au fond de la salle.

Philippe BOINIER ouvre la séance du conseil municipal aux alentours de 20h30 et demande un secrétaire de séance.

Francis COMPERE est secrétaire de séance.

Suite à la démission de Monsieur Jacques FAVRE, Il procéde à l’installation d’une nouvelle conseillère municipale : Madame Audrey TREBEAU.

Philippe BOINIER n’a pas moins de trois procès-verbaux à faire approuver par l’assemblée : celui du 10 juin 2014, celui du 20 juin 2014 et celui du 2 juillet.

Le conseil municipal du 29 août était le 7ème de l’équipe actuelle

3pv de retard sur 6, cela fait une moyenne de 10/20

C’est ainsi qu’était notée notre commune sur le mandat 2001-2008

Pour notre mandat 2008- 2014, nous avons obtenu la note de 19/20

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Erwan AUTRET informe l’assemblée que le groupe “Osons pour Mougon” enregistre les débats pour éviter les déconvenues que nous connaissons depuis le début de ce mandat en matière de communication. Il précise que cet enregistrement n’a pas vocation à être diffusé mais sert d’outil à la retranscription des débats pour les comptes rendus de conseil.

Francis COMPERE s’empresse de dire que nous n’avons pas le droit.

Freddy BARBAREAU répond qu’il est possible d’enregistrer la séance car les personnes sont ici dans le cadre de leur fonction d’élu.

Erwan AUTRET demande la parole car il a quelques remarques à formuler

PV du 10 juin :

Erwan s’adresse à Philippe BOINIER : “Vous écrivez :” l’altercation de Monsieur Boinier vers Madame lahmiti en fin de réunion en mairie le 14 avril 2014”

Or je n’ai pas utilisé le terme d’altercation mais de “violences verbales et physiques incontrôlées de Monsieur Boinier sur la personne de Madame Lahmiti.”

Philippe BOINIER explique qu’il n’est pas d’accord.

Erwan AUTRET lui répond “Si vous considérez les faits comme une altercation, c’est votre droit. De toute façon, vous n’avez pas à transformer mes propos, je vous demande donc d’inclure cette différence de point de vue.”

Concernant la modification sur le PLU :

Erwan AUTRET fait une remarque sur la phrase “Pour Philippe BOINIER, le dossier OAP répond à cette question.” Il s’agissait de la question de Freddy Barbareau concernant le risque de bruit pour les riverains avec l’implantation possible de OUESTAGRI sur les terrains communautaires par derrière METAFLORE.

Erwan AUTRET fait remarquer que ceci n’est pas très compréhensible pour le public.

Concernant le point II sur la structure multi accueil, on ne comprend pas bien dans le PV si une décision a été prise.

La paragraphe Avenant SMA apparaît deux fois

Pour les prix du 14 juillet, on ne comprend pas si il y a eu une délibération.

Non, non, ce n’est pas terminé

Il est vrai que certains s’impatientent car la soirée avance à grands pas…

D’autres considérent que nous ne sommes pas à l’école...

PV du 20 juin 2014

Erwan AUTRET poursuit avec l’équilibre budgétaire du budget primitif, le débat a été largement tronqué. Voici les passages manquants qui permettent de comprendre comment l’équilibre a pu être réalisé :

“Pour rétablir ce déséquilibre, Monsieur Boinier propose de diminuer les crédits budgétaires votés pour la structure multi accueil de 121 770,22€.

Nicole Lahmiti intervient pour dire qu’il n’est pas possible d’équilibrer le budget investissement en diminuant de la sorte la ligne correspondant au projet de la structure multi accueil. Elle poursuit en expliquant que même si ce projet allait être financé sur deux exercices, la totalité de la dépense doit figurer au budget. Elle poursuit en expliquant qu’il aurait été possible de ne pas inscrire la totalité de la dépense prévisionnelle. Dans ces conditions, il aurait fallu faire un programme d’investissement, lequel devait faire l’objet d’une délibération.

Nicole Lahmiti reprend la parole pour expliquer que la solution est d’équilibrer le budget en augmentant l’emprunt.

Monsieur Boinier acquiesce et propose à l’assemblée de procéder de la sorte. le budget investissement s’équilibre donc en recette et en dépense à 1 304 051,85€.

La proposition est adoptée à l’unanimité.

En fin de compte-rendu, est-il nécessaire de garder ces 2 lignes : «M Prévost précise que les devis qu’il a proposé lors du dernier conseil Municipal ne sont retranscrits dans le procès verbal et demande la régularisation du P.V. » , la modification demandée par M Prévost ayant été acceptée. Les lecteurs risquent de ne pas comprendre de quels devis il s’agit.”

PV du 2 juillet 2014

Erwan AUTRET continue dans le troisième et dernier PV :

Dans la partie e) la restauration scolaire, à la fin du 4ème paragraphe, la formulation me paraît mal venue et peut porter à confusion : il est dit : « Or, certains enchaînent les APS dès la fin d’une activité, étant obligés de faire l’impasse sur le travail de préparation ». Cette phrase sous-entend que certains ne préparent pas leur activité. Or, il peut y avoir un problème de temps pour la mise en place ce cette activité, mais elle est toujours préparée par l’intervenant

Dans la partie III- Délibérations concernant le huis clos, il est mentionné : « les élus de la majorité municipale proposent une motion qui sera annexée au présent procès verbal ». Cette motion n’apparaît pas.

Philippe BOINIER acquiese et joint la motion au compte rendu.

Enfin, dans le dernier point des questions diverses, M Barbareau a déploré l’absence d’une réunion pour préparer les élections européennes mais a aussi déploré des irrégularités sur le bureau de vote de Triou, le président de ce bureau ayant demandé à plusieurs personnes de signer le bordereau de dépouillement dès 15h30.

Erwan AUTRET demande à Monsieur le maire, d’apporter aux 3 comptes-rendus les corrections et précisions ci-dessus afin de rétablir la vérité des débats et des déclarations et d’apporter une meilleure compréhension aux citoyens mougonnais.