Compte rendu du conseil municipal du mardi 14 octobre 2014 - épisode 7

4ème point des Questions diverses sur le centre de loisirs.

Nous vous proposons l’intégralité des discussions concernant le centre de loisirs car c’est un sujet d’importance pour la commune. Certes, le texte est long, mais nous vous conseillons d’aller jusqu’au bout.

Mme Thibault passe la parole à M Compère.

M Compère : Un point qui aurait mérité meilleur traitement.

(M Compère lit le document ci-dessous)

Le Conseil communautaire de la Communauté Cantonale de Celles-sur-Belle en sa séance publique du lundi 29 septembre 2014 a pris deux délibérations :

1) Considérant que, d’une part la Communauté finance l’association à hauteur de 153 000 € sur l’année 2013

Et d’autre part selon l’article L612-4 du Code du Commerce, l’association doit se doter d’un commissaire aux comptes. Par ailleurs, la réglementation européenne sur les aides publiques à une association suppose la signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs.

Le Conseil Communautaire a voté majoritairement le principe de la réalisation d’un audit du Centre de Loisirs, avant l’élaboration de la convention et la désignation d’un commissaire aux comptes.

2) Malgré l’argumentaire documenté et non contesté développé par Francis COMPERE s’appuyant sur :

L’existence du rapport ANATER de 2013 concluant à la nécessité d’une construction sur Mougon,

Le sérieux de l’étude effectuée et l’évidence des besoins confirmée par les statistiques de fréquentation,

Le manque de fondement et le manque de rigueur financière à commanditer une nouvelle étude.

Les élus communautaires ont majoritairement décidé d’ouvrir l’étude précitée à une réflexion sur les atouts et les inconvénients de la construction d’un Accueil des Loisirs sans Hébergement sur les communes de Mougon ou Celles-sur-Belle « en se reposant sur des éléments d’analyse objectifs et dans le cadre d’une prospective à plus de 10 ans ».

Les élus de Mougon réaffirment leur conviction de la nécessité d’une construction sur Mougon,

interpellent le Président de la Communauté Cantonale et les élus communautaires et les invitent à réfléchir aux conséquences dommageables que pourrait avoir un choix de localisation d’une construction qui ne répondrait pas aux besoins présents et futurs des familles.

M Compère : Je me suis étonné sur la formule utilisée pour parler de l’étude Anater. Si on demande, un rapport objectif, cela laisse supposer que ce rapport ne l’est pas.

Mme Lahmiti : Moi, je crois que le problème c’est la réunion du 23 juillet dernier.

M Barbareau et Autret : Laisse-le finir, laisse-le finir.

M Compère : C’est une question de politesse (le public réagit à l’intervention de M. compère)

Mme Lahmiti : Je n’ai pas de leçon à recevoir de vous.

M Compère : Ensuite, j’ai fait remarquer, parce que l’on veut faire une prospective sur 10 ans, sous-entendu, ça veut dire que les statistiques actuelles ne sont pas, ne seraient pas, comme il est démontré à l’évidence, notamment par les statistiques qu’a bien voulu me communiquer la présidente, d’une clarté évidente que Mougon se trouve sur un bassin, même Ste Blandine ou autres, last but not list.

J’ai essayé de démontrer à la CCCB, j’ai pas obtenu la majorité, que le rapport Anater et les informations de Mme la président de l’association sont éloquents. Mais la commune de Mougon a un avenir entre la zone de Niort et Mougon, il y a des infrastructures telles que l’Acclameur, l’aérodrome qui s’est à nouveau ouvert, il est question de la construction d’une grande surface. La nouvelle étude, dont on peut s’interroger sur la nécessité de l’existence, toutes ces raisons, mais j’aurais encore beaucoup d’autres raisons à développer, militent à n’en pas douter en faveur de Mougon et de sa population.

Mme Thibault relit la fin du document écrit en gras.

M Compère : Je souhaiterais rajouter qu’on demande la création d’un comité de pilotage.

Mme Lahmiti : Il existe déjà.

M Compère : Officiellement, je n’ai pas connaissance d’une délibération qui ait décidé la création d’un comité de pilotage.

Mme Thibault : On a quand même parlé d’étude complémentaire au rapport Anater, il faut que l’on soit vigilant la dessus.

Mme Lahmiti : Pendant 6 ans, je connais le souci, j’étais vice-présidente de la commission sociale, il a fallu ferrailler pour que les 2 structures (SMA et ALSH) aient de quoi fonctionner convenablement et les subventions ont augmenté et on a répondu aux besoins. Puis, il a été question de la construction, on s’est arrêté après le mandat sur la bipolarité : une construction à Mougon mais en gardant un lieu à Celles. C’est ce qui était en train de se faire.

Je sentais le danger, c’est pourquoi je m’étais présentée à la vice-présidence de l’action sociale, aujourd’hui je suis une simple conseillère communautaire. A la réunion du 23 juillet, vous êtes pile poil tombés dans leur piège. Je ne sais pas comment on va en sortir, très honnêtement, car à Celles ils ont la main mise sur tout. Mais je suis d’accord, il faut travailler ensemble. Mais là, au nom de : « je ne sais pas quoi, je sais tout, vous vous ne savez rien », le centre de loisirs à Mougon est en grand péril.

Mme Thibault : On n’a pas défendu le centre de loisirs ?

Mme Lahmiti : Non, le 23 juillet, vous ne l’avez pas défendu, il y a un compte-rendu de la CCCB où tout le monde est d’accord pour une localisation à Celles.

M Compère : Je m’en suis expliqué, notamment devant l’intercommunalité, notamment mais pas seulement, mais aussi devant la présidente du CLSH. Moi, je veux bien qu’on remue… j’ai demandé qu’on se rassemble.

Mme Lahmiti : Mais avant de se rassembler, on peut se dire les vérités et après on peut travailler ensemble, M Compère.

M Compère : J’ai repris les délibérations de la CCCB. Quand vous dites « après le mandat », c’est factuellement inexact. Puisqu’il y a une délibération de janvier 2014 dans laquelle, sur proposition de la commune de Celles, les élus communautaires ont accepté à l’unanimité la proposition d’une bipolarité à la demande de Celles.

M Autret : M Compère, il n’y avait pas eu de vote en janvier !

M Compère : Je poursuis. Il y avait un projet de construction qui avait été donné par le président de l’intercommunalité qui avait écrit au maire de Mougon le 28 mai 2013 pour faire une proposition, notamment sur des préfabriqués. Il n’y a pas eu de réponse à ce courrier.

Mme Lahmiti : Si.

M Compère : Il y a seulement une délibération en questions diverses sur cette question là. Alors, j’aimerais bien que l’on arrête ici, la polémique, qu’on arrête de se jeter à la figure les reproches des uns et des autres et qu’on avance tous unis dans un même pas, c'est-à-dire solidaires pour la défense de la construction à Mougon. Regardons pas le passé, regardons l’avenir.

M Autret : M Compère, tout le monde est d’accord ici, pour que le centre de loisirs soit construit à Mougon. C’est une évidence. Sauf que l’on part de plus loin. Nos mesures « radicales » inscrites dans le compte-rendu du 29 août car nous demandions que la délibération mentionne que nous voulions une construction sur Mougon, deviennent vos mesures. Vous aussi vous devenez « radical » à propos du centre de loisirs et je m’en réjouis. On part de plus loin, mais il faut continuer à se battre.

Maintenant, que fait-on au juste ? Une enquête a été réalisée très récemment  par les membres de l’association qui vous l’ont déposée en mairie. J’aimerais savoir ce que vous allez en faire ? Parce que cette enquête, ce sont des personnes qui mettent leur nom, leur adresse, leur lieu de travail et qui disent oui pour Mougon ou pour Celles. Quand on voit les résultats, ils sont unanimes (77 pour Mougon contre 28 pour Celles) Il faut déposer cette enquête devant les conseillers communautaires pour qu’ils sachent ce que les parents veulent. Il faut y aller, vous avez le pouvoir de le faire.

M Compère : Je vous remercie du conseil. Je pense que j’ai agi en mon âme et conscience et je n’ai que faire de vos conseils. Parce que les donneurs de leçon…

M Autret : Deuxième chose, je pense que si l’on veut rattraper les choses et que le centre de loisirs soit construit à Mougon, il faut que le projet soit concret c'est-à-dire que l’on sache exactement où on construit de façon à ce qu’on leur donne quasiment un projet clé en main. Parce que Celles, c’est ce qu’ils sont en train de faire.

M Compère : Je vous remercie encore de vos conseils. (Réactions outrées de l’assemblée et du public)

M Prévost : Je crois que nous on a un terrain de prêt alors que Celles n’en a pas. JM Roy a dit peut-être.

M Autret : Dernière chose, les arguments de Celles c’est, on a des gymnases, on a une piscine. On sait très bien que les enfants du centre ne vont pas à la piscine et que les gymnases ne sont pas ouverts au CDL. Mais ces arguments ont eu un impact sur les élus communautaires. Donc quelle est la solution ? On sait où on peut construire le CDL et bien à coté, il faut prévoir de construire un gymnase. A partir de là, leur argument tombe. Je ne parle pas d’une piscine, ce n’est pas possible pour notre commune. Mais une salle multi-activités, c’est un argument supplémentaire pour que le CDL reste à Mougon.

Mme Thibault : Quand le maire de Celles a développé ces arguments, on les a contrés.

M Autret : Il n’empêche que ce sont des arguments qui ont été entendus et appréciés par un certain nombre d’élus communautaires.

M Compère : J’ai répondu au maire de Celles quand il a évoqué cet argument : « y-a pas un gamin du CDL qui plonge dans cette piscine ».

M Autret : Je ne parle pas de piscine, ce n’est pas envisageable pour notre commune.

M Compère : Si, vous parlez de piscine.

M Autret : Non, je parle d’une salle multi-activités, pas de piscine.

M Compère : Je pense que c’est un mauvais argument. Pourquoi ? Parce que qui va financer cette salle ?

M Autret : En partie la commune, on ne peut pas faire tout financer par la CCCB.

M Compère : On a proposé la SMA, dont certains pouvaient douter quelle soit prise en compte par la CCCB. Rien n’est abouti, rien n’est gagné ce n’est qu’une décision de principe, mais on voit bien que la SMA a été reprise par  la CCCB dans le cadre de ses compétences. Il faut faire entendre raison aux élus communautaires avec des arguments sérieux pour essayer d’avoir une majorité pour avoir une construction sur Mougon qui soit financée par CCCB parce que ça relève de ses compétences.

Vous parlez de la commission d’action sociale mais il me semble que c’est plus de la compétence de la commission enfance-jeunesse.

Mme Lahmiti : Il n’y a pas de commission enfance-jeunesse. La commission sociale regroupe l’enfance-jeunesse et le partage des repas à domicile.

M Compère : Don’t act. Donc je pense que le point de la construction n’est qu’un élément du dossier. Jean-Pierre Prévost a répondu là dessus, et on a fait la proposition. Je ne sais plus si on l’a fait dernièrement à la commission, mais on l’a fait au moins en bureau communautaire. On a proposé un terrain à Mougon, c’est ça l’essentiel. Il ne faut pas que l’on commence la construction, ils nous diront : « Commencez vos constructions, ça répond pas à nos besoins, financez tout pendant que vous y êtes ». Quelles seront les subventions que l’on aura par rapport à la CAF si ça ne répond pas aux besoins, aux aspirations etc. On n’aura pas fait avancer le schmilblick. Je dis qu’il faut voir le problème dans sa globalité. Je ne rejette pas totalement, mais je dis, ça doit être qu’un argument parmi d’autres. Un argument certes important, parce que comme l’a dit Jean-Pierre, on a une avance sur leur terrain qui ne répond pas forcément aux normes, qui n’est pas forcément constructible. Moi, je ne le connais pas physiquement. Je crois qu’il va falloir mener une entreprise de conviction de tous les élus. Y’en a qui ont déjà douté, ou qui se posent des questions, parce que c’est la 1ère fois qu’ils entendaient ces arguments là, notamment de la fréquentation. Ils l’ont découvert.

Quand vous me demandez sur les statistiques, j’ai commencé à prendre des contacts à titre personnel vis-à-vis de certains élus communautaires pour les alimenter en informations. Je ne reste pas les bras dans le lit.

M Autret : C’est très bien.

M Compère : C’est pour ça que je me suis peut-être offusqué un peu vite de vos conseils qui arrivent un peu tard.

M Autret : Non, ne dites pas qu’ils arrivent trop tard, vu la situation.

M Compère : Si, puisque je m’emploie quotidiennement à essayer de faire avancer le dossier. J’aimerais bien que l’on parle dans le même sens ;

M Autret : On est bien d’accord : « parler dans le même sens » pour le CDL. Mais quand je parle de construction, je ne parle pas de construire le CDL à la place de la CCCB. Je vous dis d’apporter d’autres arguments. Vous n’avez pas compris. Qu’il y ait un terrain proposé par Mougon, c’est très bien, c’est un argument de poids, mais si on veut avoir un autre argument pour contrer celui de Celles (leur terrain est derrière l’école à proximité des gymnases et pas loin de la piscine). Nous, on a le stade, on n’aura pas de piscine, mais à la fois pour le CDL et pour les écoles, c’est un argument de plus pour dire qu’une salle multi-activités à toute sa place à Mougon. Maintenant, si vous ne voulez ni aller chercher les subventions nécessaires, ni même vous poser la question, tant pis pour Mougon.

M Compère : Je me suis déjà posé la question et je vais vous répondre. Il ne faut pas prêcher pour notre chapelle mais pour des intérêts communautaires.

Mme Lahmiti : C’est ce que nous avons fait. Nous avons agi pour l’intérêt communautaire, celle des familles et des enfants et cela depuis plus de 15 ans.

M Prévost : Beaucoup plus que cela. Moi, je dis que le meilleur argument que l’on a, c’est l’association du CDL. C’est ça notre argument, tout le reste c’est de la broderie. L’association, c’est ça que l’on veut défendre. Si le CDL s’en va à Celles, il n’y a plus d’association.

M Compère : Je vais mettre un bémol, tu as en partie raison, parce que qu’est-ce qui se trame, c’est S Cousin et P Germain. Et j’aime autant te dire qu’aux yeux de P Germain, à mon avis, l’association, ça lui fait pas un grand effet et je pense qu’il a dans l’idée de la faire disparaitre. Je me demande si l’audit, c’est pas la manière d’y arriver.

Mme Lahmiti : Pourquoi alors avez-vous voté pour l’audit ?

M Compère : Personnellement, si j’ai voté pour, j’ai choisi cet angle d’attaque, c’est peut-être une erreur. J’ai dit que rétrospectivement, je me suis demandé s’il n’y avait pas une stratégie derrière la tête. Pour moi, quand j’ai vu dans le rapport Anater, j’ai dit que j’avais confiance dans le sérieux  de la gestion financière de l’association. Pour moi, l’audit était peut-être financier mais aussi organisationnel. De ce point de vu là, il me semblait ne pas paraître comme étant à risque, d’autant plus que j’ai vu que Anater dressait des louanges à l’association.

M Autret : C’est pour cela qu’il fallait voter contre l’audit.

M Compère : C’est la raison pour laquelle pour donner plus de poids, parce que le procès que l’on pouvait faire c’est de dire : « Vous Mougon, vous êtes contre tout, parce que vous êtes des élus mougonnais, avec une vision étroite et de chapelle, de voir que pour votre commune ». C’est la raison pour laquelle j’ai accepté ce point de l’audit pour mieux mettre en valeur l’opposition à une nouvelle étude sur la localisation du CDL. De toute façon vous y étiez à la réunion de la CCCB, vous avez entendu mes arguments.   

Mme Lahmiti : Ecoutez M Compère. Profitez-en. Je vous félicite de la présentation que vous avez faite ce jour là, car elle a été claire. Mieux que le budget aujourd’hui (on peut plaisanter).

M Autret : Par contre on ne comprend pas vos votes.

M Compère : Ce qui compte c’est que tout le monde soit sur la même longueur d’onde et se batte bec et ongle et tirer la charrette dans le même sens.

M Autret : Y compris en communauté de commune, parce que tous les élus de Mougon n’ont pas été unanimes et n’ont pas soutenu le CDL comme il aurait fallu.

Mme Thibault : Non, je ne suis pas d’accord. On reste sur des idées générales, sinon je clos le conseil.

M Autret : Je n’ai cité aucun nom.

Mme Lahmiti : Je suis d’accord avec Evelyne, au prochain conseil municipal, on demandera à monsieur le maire pourquoi il s’est abstenu.

Mme Gilbert : Concernant la commission sociale, je vous invite à vous inscrire, car j’ai téléphoné pour m’y inscrire et tout le monde peut s’y inscrire. On a parlé de cet audit, le meilleur levier, c’est les familles.

Mme Lahmiti : le 27 octobre, il y a le conseil communautaire à Mougon, il faut dire aux gens de venir. A fressines, il y avait du public et les élus n’ont pas l’habitude et ils ont été impressionnés. Je pense que c’est aussi comme cela, en étant tous présents, que l’on fera entendre notre voix.

Mme Gilbert : Par rapport à l’enquête, l’avis des familles, ça peut faire bouger les choses et effectivement il faudra être présent.

M Compère : J’entends bien qu’il faut peut-être du monde. Mais je dis aussi prudence c'est-à-dire ne soyons pas maladroit pour arriver à quelque chose qui va se retourner contre nous. Parce que si les élus communautaires sentent qu’il y a une pression publique, je suis d’accord, mais ça se manie progressivement…

M Autret : Donc on ne fait rien, on attend ?!

M Compère : C’est pas ce que j’ai dit.

Mme Lahmiti : Si.

Mme Gilbert : On m’en a parlé parce que cela a marché dans d’autres communes.

M Barbareau : On peut aussi se poser la question de l’intérêt de M Roy pour le CDL qui n’a jamais voulu recevoir la présidente de l’association.

M Compère : Je considère que l’association est un atout essentiel pour la construction du CDL à Mougon. Parce que c’est l’association qui est en contact direct avec les parents, c’est elle qui a toutes les informations, toutes les argumentations. Mais croyez bien que P Germain ou Roy, l’intérêt qu’ils portent à l’association, eux, leurs idées, c’est de faire entrer la gestion du CDL sous management communautaire. Si jamais on arrive à ça, on pourra bien hurler, faire les 400 coups, on arrivera plus à rien. C’est pour ça que j’ai dit que l’association représente un intérêt essentiel. Mais faut pas rêver, l’association c’est pas parce qu’elle existe, que les Roy, Germain et Cousin vont tomber en pamoison dans les bras de l’association.

Mme Thibault : On va clore le débat sur le CDL.

M Compère : C’est dommage parce que c’était le sujet le plus intéressant de la soirée.

M Autret : Il ne fallait pas le mettre en questions diverses alors !! C’est vous qui faites l’ordre du jour, quand même. On vous l’avait expressément demandé.

M Prévost : Ce qui est important c’est maintenant qu’est ce qu’on fait ?

M Autret : On est d’accord, c’est ce que l’on a essayé de vous dire.

M Prévost : Il faut quand même déposer à la communauté le vœu des familles.

M Autret : Oui, c’est ce que l’on vient de proposer.

M Compère : Ce que je propose dans l’immédiat, parce que la stratégie se sera la bagarre de l’information. L’information que l’on recueille et celle que l’on communique.

M Prévost : Là, on peut communiquer la 1ère : l’enquête de l’association auprès des familles.

M Barbareau : Pour l’information, on n’aura pas la même entrée : nous on aura l’entrée des familles, Celles aura l’entrée structures.

M Compère : Je continue…

M Barbareau : M Compère, je peux parler 30 secondes, vous avez pris la parole toute la soirée.

M Compère : Chaque fois, vous me coupez la parole.

Mme Lahmiti : C’est pas juste !!! (rires dans l’assemblée et le public)

M Compère : La proposition que je fais, pour être au courant et faire pression aussi, c’est qu’il y ait un comité de pilotage dans lequel siègent des élus de Mougon.

Mme Gilbert : C’est le cas à la commission sociale… (M Compère coupe la parole à Mme Gilbert).

M Compère : Je demande (répété 3 fois) que dans la délibération il y ait la demande d’un comité de pilotage, car demain midi, je participe à un bureau communautaire et croyez-moi, je ne remettrai pas les bras dans le lit. Demain, je demanderai ce qu’il en est de l’audit et je porterai les doléances du conseil municipal de Mougon qui réclame qu’il y ait des membres de Mougon qui siègent dans le comité de pilotage.

Mme Lahmiti : Au dernier conseil communautaire a été voté un accord de principe, on attend le cahier des charges. Donc, il va falloir demander le cahier des charges de la 1ère étude pour dire : c’est la même chose. Il faut réussir à ce que cette enquête ne se fasse pas, même chose pour l’audit.

M Compère : Comment vous faites pour que ça ne se fasse pas ?

M Autret : Vous leur présentez l’enquête des parents.

M Compère : Et bien, allez-y.

Mme Lahmiti : Non, c’est vous qui pouvez agir. Vous êtes élus à la CCCB et vous participez au bureau communautaire.

M Compère : Il ne faut pas donner l’impression aux élus qu’ils ont la pression. Peut-être qu’il faudra mettre la pression, la pression des parents.

Mme Lahmiti : Mais si, il faut mettre la pression.

M Compère : Il y a eu un vote qu’on le veuille ou non, que ça nous plaise ou non. Moi, je suis un démocrate et je me plie devant la loi de la majorité.

Mme Thibault : On va arrêter là sur ce sujet. Si nous n’avons pas le temps de répondre à toutes les autres questions, vu l’heure tardive. On arrête à minuit.

M Compère range ses affaires, se lève, part .

Nous vous relaterons la fin du conseil dans notre dernier épisode qui sera, promis, plus court que celui-ci !

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